PRÉSENTATION DU SITE

    En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.pensionfelinedesalpes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
    Propriétaire : SARL Pension Féline des Alpes

    SIREN : 908 508 849
    Capital : 1200€
    Siège social : 46 impasse des Courlis, 05200 Baratier
    Attestation de connaissance : n°2019 0bd7-59f6 Diane MONTAGNIER, co-gérante
    Créateur : Pension Féline des Alpes
    Directeur de publication : Etoile MONTAGNIER, co-gérante
    Mise à jour du site / Animation / Contenus : Etoile MONTAGNIER, co-gérante
    Hébergeur : SAS OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

    Site internet : www.valentin-portfolio.fr
    Logo et identité visuelle : www.valbobro.fr

     

    CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

    L’utilisation du site www.pensionfelinedesalpes.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.pensionfelinedesalpes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Pension Féline des Alpes, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.pensionfelinedesalpes.com est mis à jour régulièrement par Pension Féline des Alpes. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

     

    DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

    Le site www.pensionfelinedesalpes.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la structure Pension Féline des Alpes et s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.pensionfelinedesalpes.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.pensionfelinedesalpes.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

     

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    Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi « Informatiques et Libertés » relative aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

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    Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
    Pension Féline des Alpes
    46 Impasse des courlis
    05200 BARATIER
    FRANCE

     

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    DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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    LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

    Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.